Déposée le 23 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) FRANPIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE PINCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANPIN domicilié(e) 29 à 37 avenue du Général de Gaulle,02260 LA CAPELLE (dossier no 2214622) - 02260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 956 464 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY &ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2214622) - 75008 - France.
La marque FRANCE PINCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANPIN (Société Anonyme) - 29 à 37 avenue du Général de Gaulle,02260 LA CAPELLE (dossier no 2214622) - 02260 - France - SIREN 341956464
NONY &ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2214622) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37
Renouvellement sans limitation n°2004184 - Publication au BOPI 1993-27
Inscription le 20 janvier 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°180661 - Publication au BOPI 1995-01-20
Inscription le 5 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473321 - Publication au BOPI 2008-05-05
Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191097 - Publication au BOPI 1995-10-23
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2002 n°2214622 - Publication au BOPI 2002-01-30
Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543633 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Outils pour peintres notamment : pinceaux, brosses, éponges, rouleaux à peindre, pots, palettes, amassettes, couteaux à mastiquer, spatules, peignes de peintre, grattoirs, ciseaux, diamants de vitrier. Matériel pour la brosserie.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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